MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU - Permis de construire et DP

Active
850099656 Association déclarée Créée le 10/01/2005

Infos clés

Présentation détaillée de MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plavilla.

Profil et organisation

MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11270 à PLAVILLA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
10/01/2005

Siège social

Permis de construire et DP de MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

Activité d’urbanisme de MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 13/12/2016 - 17/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/12/2016 - 17/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

4 autorisations sur la période 13/12/2016 - 17/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Plavilla.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Pierre, Plavilla (11270) PC Locaux A23, A725 122 m² 2023/12/17
Saint-Pierre, Plavilla (11270) PC Locaux A678 6 487 m² 453 m² 2023/11/22
Saint-Pierre, Plavilla (11270) PC Logement A725 200 891 m² 40 m² 2023/07/13
5 Rue Saint Domenge, Fanjeaux (11270) PC Locaux A378, A377 160 m² 39 m² 2016/12/13

Répartition géographique des autorisations de MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

Sources des informations sur MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU ?
MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU ?
Le profil de MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MISSIONS DES PETITES SOEURS DE L'AGNEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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