UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION - Permis de construire et DP

Active
320861818 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1981

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arles-sur-Tech.

Profil et organisation

UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11300 à LIMOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
USSAP
Date de création
01/01/1981
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

Activité d’urbanisme de UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION compte 4 autorisations recensées sur la période 19/10/2013 - 20/09/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/10/2013 - 20/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

4 autorisations sur la période 19/10/2013 - 20/09/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Arles-sur-Tech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue D'alsace, Carcassonne (11000) PC Locaux AL435, AL313 544 m² 326 m² 2022/09/20
El Calciner, Arles-sur-Tech (66150) PC Locaux B1164, B1166 15 169 m² 3 716 m² 2016/06/01
Rue Neuve, Tuchan (11350) PC Locaux AB957 3 942 m² 1 970 m² 2014/05/26
Av Fabre D Eglantine, Limoux (11300) PC Locaux AC186, AC184 1 092 m² 26 m² 2013/10/19

Répartition géographique des autorisations de UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

Demandeurs comparables à UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

Sources des informations sur UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION ?
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION ?
Le profil de UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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