3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SESAME AUTISME OCCITANIE EST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Juvignac.
SESAME AUTISME OCCITANIE EST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SESAME AUTISME OCCITANIE EST compte 3 autorisations recensées sur la période 26/10/2015 - 12/03/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SESAME AUTISME OCCITANIE EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/10/2015 - 12/03/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Juvignac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SESAME AUTISME OCCITANIE EST dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Nelson Mandela, Saint-Mamert-du-Gard (30730) | DP Locaux | B2408 | 8 188 m² | 14 m² | 2021/03/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Romarin, Juvignac (34990) | PC Locaux | BM23, BM24 | 962 m² | 105 m² | 2019/01/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mas Tempie Chemin Des Canaux, Vauvert (30600) | DP Locaux | AP40 | 35 916 m² | 979 m² | 2015/10/26 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.