MBL - Permis de construire et DP

Active
847520707 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2019

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MBL

MBL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Présentevillers.

Profil et organisation

MBL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25550 à Présentevillers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MBL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de MBL

Activité d’urbanisme de MBL

MBL compte 1 autorisation recensée sur la période 03/08/2023 - 03/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MBL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/08/2023 - 03/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MBL

1 autorisation sur la période 03/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Présentevillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MBL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MBL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MBL

Sources des informations sur MBL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MBL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MBL ?
MBL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MBL ?
Le profil de MBL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MBL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MBL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MBL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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