2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ducos.
MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97224 à Ducos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 27/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/09/2015 - 27/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ducos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Petit Chateau Fond D'o, Ducos (97224) | PC Locaux | O77 | 38 734 m² | 76 m² | 2023/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Petit Chateau, Ducos (97224) | DP Locaux | O77 | 38 734 m² | 565 m² | 2017/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fond D Or, Ducos (97224) | DP Locaux | O77 | 38 734 m² | 565 m² | 2015/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
