MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE - Permis de construire et DP

Active
801251497 Association déclarée PME Créée le 09/12/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ducos.

Profil et organisation

MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97224 à DUCOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
A.M.E.L.C.C.
Date de création
09/12/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

Activité d’urbanisme de MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 27/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/09/2015 - 27/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

3 autorisations sur la période 04/09/2015 - 27/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ducos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp Petit Chateau Fond D'o, Ducos (97224) PC Locaux O77 38 734 m² 76 m² 2023/04/27
Impasse Du Petit Chateau, Ducos (97224) DP Locaux O77 38 734 m² 565 m² 2017/05/15
Fond D Or, Ducos (97224) DP Locaux O77 38 734 m² 565 m² 2015/09/04

Répartition géographique des autorisations de MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

Sources des informations sur MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE ?
MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE ?
Le profil de MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MARTINIQUAISE POUR L'ECOLE LIBRE DE CONFESSION CATHOLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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