ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
433425568 Association déclarée Créée le 19/01/1986

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vauclin.

Profil et organisation

ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97280 au Vauclin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
19/01/1986

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

Activité d’urbanisme de ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2020 - 09/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/03/2020 - 09/04/2025

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

1 autorisation sur la période 23/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Vauclin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Petite Ravine, Le Vauclin (97280) DP Locaux A738, A739 4 864 m² 219 m² 2024/04/23

Permis de démolir de ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

2 autorisations sur la période 09/03/2020 - 09/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Vauclin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
35 Rue Des 3 Chandelles Petite Ravine, Le Vauclin (97280) PD A738, A739 6 368 m² 2025/04/09
Petite Ravine, Le Vauclin (97280) PD A738, A739 4 864 m² 2020/03/09

Répartition géographique des autorisations de ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

Sources des informations sur ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN ?
ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN ?
Le profil de ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CULTE DES TEMOINS JEHOVAH DU VAUCLIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides