Présentation détaillée de LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambérieu-en-Bugey.
Profil et organisation
LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 01500 à Ambérieu-en-Bugey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
SIREN
Forme juridique
Établissement public local d'enseignement
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et DP de LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
Activité d’urbanisme de LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/10/2020 - 05/10/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/10/2020 - 05/10/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
1 autorisation sur la période 05/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ambérieu-en-Bugey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY ?
LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY ?
Le profil de LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD - LYCEE DES METIERS DE LA PLAINE DE L'AIN ET DU BUGEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.