LE FOND DU VAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE FOND DU VAL
LE FOND DU VAL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arnières-sur-Iton.
Profil et organisation
LE FOND DU VAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92200 à NEUILLY-SUR-SEINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE FOND DU VAL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1987
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE FOND DU VAL
Activité d’urbanisme de LE FOND DU VAL
LE FOND DU VAL compte 11 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 05/09/2017, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FOND DU VAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE FOND DU VAL
10 autorisations sur la période 13/03/2013 - 05/09/2017, réparties dans 7 communes, principalement à Arnières-sur-Iton. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FOND DU VAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois Du Defend Ii - Lot N_, Louviers (27400) | PC Logement | AS10 | 3 547 m² | 1 560 m² | 2017/09/05 |
| Le Bois Du Defend, Louviers (27400) | PC Logement | AS9 | 1 274 m² | 529 m² | 2016/06/13 |
| Res Du Parc, Grand Bourgtheroulde (27520) | PC Logement | AL124 | 3 753 m² | 778 m² | 2015/09/14 |
| Rue Des Artistes Lot 6 ""Residence Du Bois Gencelin"", Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) | PC Logement | AC764 | — | 399 m² | 2015/07/03 |
| Rue De Bethleem - Lot 15 Residence Des Poiriers, Hénouville (76840) | PC Logement | 0A1304 | 934 m² | 325 m² | 2015/03/09 |
| Res Des Poiriers - Lot 13 Rue De Bethleem, Hénouville (76840) | PC Logement | 0A1302 | 1 047 m² | 339 m² | 2015/03/09 |
| La Cle Des Champs Lot S3, Arnières-sur-Iton (27180) | PC Logement | ZD117 | 1 581 m² | 354 m² | 2013/05/31 |
| La Cle Des Champs Lot S2, Arnières-sur-Iton (27180) | PC Logement | ZD116 | 1 581 m² | 354 m² | 2013/05/31 |
| Rue Du Bois Ricard, Saint-Jean-du-Cardonnay (76150) | PC Logement | AC337 | 1 409 m² | 323 m² | 2013/05/07 |
| Rte De Pauillac - Lot 1, Le Pian-Médoc (33290) | PC Logement | AX38 | 872 m² | 193 m² | 2013/03/13 |
Permis d'aménager de LE FOND DU VAL
1 autorisation sur la période 08/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-de-Morsent. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Artistes, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) | PA | AC760, AC727 | — | 2014/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de LE FOND DU VAL
7 communes - 3 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Arnières-sur-Iton
2 autorisations
Hénouville
2 autorisations
Louviers
2 autorisations
Saint-Sébastien-de-Morsent
2 autorisations
Grand Bourgtheroulde
1 autorisation
Le Pian-Médoc
1 autorisation
Saint-Jean-du-Cardonnay
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à LE FOND DU VAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE FOND DU VAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.