Retour à Eure (27)

Autorisations d'urbanisme à Saint-Sébastien-de-Morsent

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Saint-Sébastien-de-Morsent (Eure, Normandie). Cette page recense 152 autorisations : 149 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

152
Total autorisations
149
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Saint-Sébastien-de-Morsent

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Saint-Sébastien-de-Morsent. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 149 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Sébastien-de-Morsent
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Ecoles, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1518 785 m² 161 m² 2026/02/25
Rue Des Charitons, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1467 ARTUCLO Soc. civile 1 044 m² 113 m² 2026/01/21
Rue Des Charitons, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1497 ARTUCLO Soc. civile 420 m² 90 m² 2026/01/21
Rue Des Charitons, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1526 SOCIETE NORMANDE DES DEMEURES CONTEMPORAINES Société 373 m² 106 m² 2026/01/15
Rue Eugene Hermann, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Locaux ZC1512 UNION DES MUSULMANS DE SAINT SEBASTIEN DE MORSENT Association 3 015 m² 173 m² 2025/10/15
14 Rue Du Buisson, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) DP Logement ZD187 912 m² 110 m² 2025/09/04
Rue Des Ecoles, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1522, ZC1524 1 591 m² 167 m² 2025/08/20
4 Rue Du Verger, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement AC801 671 m² 140 m² 2025/02/04
Residence Les Charitons L, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1463 412 m² 81 m² 2024/12/17
Le Sentier, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) DP Locaux ZD587 COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN DE MORSENT Commune/EPCI 30 722 m² 17 m² 2024/12/11
35 Rue Victor Hugo, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1490 IRLO Soc. civile 420 m² 85 m² 2024/12/03
37 Rue Victor Hugo, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1489 IRLO Soc. civile 420 m² 85 m² 2024/12/03
Route De Morsent, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZB90 1 224 m² 115 m² 2024/12/02
Rue Des Charitons, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1466 ARTUCLO Soc. civile 417 m² 85 m² 2024/11/19
13 Rue Victor Hugo, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1501 ARTUCLO Soc. civile 420 m² 85 m² 2024/11/19
26 Rue Victor Hugo, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1472 ADSCS Soc. civile 562 m² 85 m² 2024/11/19
54 Rue Victor Hugo, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZC1461 ADSCS Soc. civile 425 m² 85 m² 2024/11/19
6 Rue Des Artistes, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement AC773 383 m² 112 m² 2024/11/08
35 Rue Du Buisson, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PC Logement ZD888 735 m² 129 m² 2024/11/08
Place Pierre Mendes France, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) DP Locaux ZC119, ZC846 COMMUNE DE SAINT SEBASTIEN DE MORSENT Commune/EPCI 4 679 m² 14 m² 2024/08/23
Voir les 149 permis de construire à Saint-Sébastien-de-Morsent

Permis d'aménager à Saint-Sébastien-de-Morsent

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Saint-Sébastien-de-Morsent. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Saint-Sébastien-de-Morsent
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue Des Charitons/Rue Gust Na, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PA ZC1015, ZC997 na na 35 712 m² 2019/02/07
Na Rue Des Artistes Na, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PA AC760, AC727 LE FOND DU VAL Société 2014/10/08

Permis de démolir à Saint-Sébastien-de-Morsent

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Saint-Sébastien-de-Morsent. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Saint-Sébastien-de-Morsent
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
22 Allee Bernard Fontenelle Na, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) PD ZC504, NANA na na 1 010 m² 2020/12/01

À propos de Saint-Sébastien-de-Morsent (27180)

Petite commune, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) s'étend sur 10,0 km² et regroupe 5 530 habitants, pour une densité de 552,0 hab./km². Située dans le département Eure (27) elle fait partie de la région Normandie. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 75 à 137 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Sébamorsentin, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Evreux Portes de Normandie. Dans le voisinage, Évreux (27000) (844 autorisations) et Arnières-sur-Iton (27180) (59 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Saint-Sébastien-de-Morsent, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Saint-Sébastien-de-Morsent

🏗️ La commune de Saint-Sébastien-de-Morsent totalise 152 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 149 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent LA RENAISSANCE SANITAIRE, SCCV RESIDENCES MG et SOCIETE NORMANDE D'AMENAGEMENT FONCIER.

L'année la plus active est 2022 avec 24 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Saint-Sébastien-de-Morsent
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 4 0 % 4 0 0 470 m² 4
2025 4 -80,0 % 4 0 0 590 m² 3
2024 20 +42,9 % 20 0 0 7 885 m² 116
2023 14 -41,7 % 14 0 0 3 575 m² 11
2022 24 +14,3 % 24 0 0 2 456 m² 24
2021 21 +162,5 % 21 0 0 2 717 m² 24
2020 8 +60,0 % 7 0 1 3 954 m² 82
2019 5 -28,6 % 4 1 0 2 859 m² 11
2018 7 +40,0 % 7 0 0 13 212 m² 86
2017 5 - 5 0 0 1 331 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Saint-Sébastien-de-Morsent

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Saint-Sébastien-de-Morsent.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Saint-Sébastien-de-Morsent. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Saint-Sébastien-de-Morsent

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Saint-Sébastien-de-Morsent (Eure, Normandie).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Saint-Sébastien-de-Morsent ?
La commune de Saint-Sébastien-de-Morsent (Eure) totalise 152 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 149 PC/DP, 2 PA et 1 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Saint-Sébastien-de-Morsent ?
L'année 2022 a été la plus active à Saint-Sébastien-de-Morsent avec 24 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 4 autorisations ont été enregistrées.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Saint-Sébastien-de-Morsent ?
La commune de Saint-Sébastien-de-Morsent compte 149 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
4 Où se situe Saint-Sébastien-de-Morsent et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Saint-Sébastien-de-Morsent est située dans le département Eure (27), en région Normandie. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Evreux Portes de Normandie.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Saint-Sébastien-de-Morsent ?
Les habitants de Saint-Sébastien-de-Morsent sont appelés les Sébamorsentin.
6 Quelles communes voisines de Saint-Sébastien-de-Morsent sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Évreux (844 autorisations), Arnières-sur-Iton (59 autorisations) et Caugé (47 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Saint-Sébastien-de-Morsent ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Saint-Sébastien-de-Morsent incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.