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LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES - Permis de construire et DP

Active
511606824 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/01/2009

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux

Siège

Haute-Saône (70)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-lès-Luxeuil.

Profil et organisation

LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70300 à Villers-lès-Luxeuil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

Activité d’urbanisme de LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES compte 3 autorisations recensées sur la période 30/08/2014 - 30/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/08/2014 - 30/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

3 autorisations sur la période 30/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-lès-Luxeuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Villers-lès-Luxeuil

3 autorisations

Département représenté

Haute-Saône (70)

3 autorisations

Demandeurs comparables à LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DU SOLEIL
SIREN 404123598
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PD
GAEC AGREE VIVIEROCHE
SIREN 317626984
Même département de siège
5 autorisations 2 PC 3 PD
GAEC THIBAULT ROCHE
SIREN 320688393
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
GAEC ROUSSEY
SIREN 321355950
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
GAEC LOUISON
SIREN 330527755
Même département de siège
5 autorisations 4 PC 1 PD
GAEC DE LA FOULTIERE
SIREN 384866554
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES ?
LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES ?
Le profil de LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA TOUR DU BAILLY ET ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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