Présentation détaillée de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Champagnole.
Profil et organisation
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 39300 à Champagnole.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Activité d’urbanisme de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. compte 21
autorisations recensées
sur la période 05/02/2018 - 04/06/2026,
dans 15
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE., permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
21
Période couverte
05/02/2018 - 04/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
15 communes
Évolution annuelle des autorisations de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-50,0 %
1
0
0
2025
2
-60,0 %
2
0
0
2024
5
0 %
3
0
2
2022
5
+66,7 %
4
0
1
2021
3
0 %
3
0
0
2020
3
+200,0 %
1
2
0
2019
1
0 %
1
0
0
2018
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
16 autorisations sur la période 05/02/2018 - 04/06/2026, réparties dans 13 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 76 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
2 autorisations sur la période 09/07/2020 - 03/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Cousance. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
3 autorisations sur la période 24/05/2022 - 08/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Claude. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. ?
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. est associé à 21 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. ?
Le profil de LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. concernent 15 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
