OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bois-d'Amont.
Profil et organisation
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 39200 à SAINT-CLAUDE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Sigle
- OPH
- Date de création
- 01/02/1955
Siège social
Permis de construire et DP de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
Activité d’urbanisme de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 12/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
2 autorisations sur la période 07/10/2013 - 12/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bois-d'Amont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Imp De La Roche, Bois-d'Amont (39220) | PC Logement | AI1008 | 1 600 m² | 835 m² | 2016/01/12 |
| Rue Du Caton Ae 613 - 612 - 611 - 609, Lavans-lès-Saint-Claude (39170) | PC Logement | AE613, AE612 | 1 828 m² | 615 m² | 2013/10/07 |
Répartition géographique des autorisations de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.