2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
JS IMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Voray-sur-l'Ognon.
JS IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25480 à Miserey-Salines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JS IMMO compte 4 autorisations recensées sur la période 22/04/2020 - 19/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JS IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/04/2020 - 19/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Beure. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JS IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chatillon, Miserey-Salines (25480) | PC Logement | AE13 | 528 m² | 330 m² | 2020/04/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Voray-sur-l'Ognon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 55 Et Rue De La Chapelle, Voray-sur-l'Ognon (70190) | PA | ZA383, ZA385 | 2 507 m² | 2022/10/12 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
