MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Les Avanchers-Valmorel.
Profil et organisation
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Mutuelle
- Activité principale
- NAF 65.12Z - Autres assurances
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
Activité d’urbanisme de MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE compte 5 autorisations recensées sur la période 28/06/2017 - 24/01/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
5 autorisations sur la période 28/06/2017 - 24/01/2022, réparties dans 5 communes, principalement aux Avanchers-Valmorel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quarane Planes, Les Avanchers-Valmorel (73260) | PC Logement | ZD459 | 316 m² | 130 m² | 2022/01/24 |
| 11 Rue Principale, Saligney (39350) | PC Logement | AC176, AC195 | 2 238 m² | 534 m² | 2021/11/29 |
| 11 Rue Jean Moulin, Saint-Vit (25410) | PC Locaux | AH167, AH141 | 9 237 m² | 260 m² | 2020/12/22 |
| 8 Rue Romain, Mercey-le-Grand (25410) | PC Locaux | C264 | 4 467 m² | 165 m² | 2019/05/23 |
| Lot D - Parc D'activite Combotte, Pouilley-les-Vignes (25115) | PC Locaux | AH147, AH151 | 2 735 m² | 430 m² | 2017/06/28 |
Répartition géographique des autorisations de MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
5 communes - 3 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Les Avanchers-Valmorel
1 autorisation
Mercey-le-Grand
1 autorisation
Pouilley-les-Vignes
1 autorisation
Saint-Vit
1 autorisation
Saligney
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.