2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
INSTITUT EMISSION DEPARTEMENTS OUTRE MER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fort-de-France.
INSTITUT EMISSION DEPARTEMENTS OUTRE MER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75002 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT EMISSION DEPARTEMENTS OUTRE MER compte 4 autorisations recensées sur la période 17/05/2016 - 19/11/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT EMISSION DEPARTEMENTS OUTRE MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/05/2016 - 19/11/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Fort-de-France.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT EMISSION DEPARTEMENTS OUTRE MER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Prefecture, Mamoudzou (97600) | PC Locaux | AX55 | 4 341 m² | 94 m² | 2016/05/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 4 départements - 4 régions
Fort-de-France
1 autorisation
Mamoudzou
1 autorisation
Remire-Montjoly
1 autorisation
Saint-Denis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
