2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
H.D.T. est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Thonon-les-Bains.
H.D.T. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
H.D.T. compte 7 autorisations recensées sur la période 30/01/2013 - 02/07/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour H.D.T., permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/01/2013 - 02/07/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Thonon-les-Bains. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à H.D.T. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Clos, Prévessin-Moëns (01280) | PC Logement | BK143, AL107 | 2 609 m² | 362 m² | 2019/07/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""La V 2 Bis Avenue Du Parc, Thonon-les-Bains (74200) | PC Logement | I25, I26 | 5 862 m² | 3 400 m² | 2015/02/26 |
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vc De Messery A, Excenevex (74140) | PC Logement | 0A1245, 0A1246 | 5 840 m² | 1 904 m² | 2014/11/28 |
| Rue Des Ferrages, Valleiry (74520) | PC Logement | 0A1338, 0A2259 | 1 329 m² | 1 112 m² | 2014/03/17 |
| (Abro 2 Bis Avenue Du Parc, Thonon-les-Bains (74200) | PC Logement | I25, I26 | 5 862 m² | 3 000 m² | 2014/01/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| (Le B 16 Rue Jean Blanchard, Thonon-les-Bains (74200) | PC Mixte | P52 | 2 124 m² | 3 142 m² | 2013/01/30 |
1 autorisation sur la période 18/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cranves-Sales. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Grands Champs De Lossy, Cranves-Sales (74380) | PA | 0C635 | 3 889 m² | 2014/08/18 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Thonon-les-Bains
3 autorisations
Cranves-Sales
1 autorisation
Excenevex
1 autorisation
Prévessin-Moëns
1 autorisation
Valleiry
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
