2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE POUR L'EXPLOITATION DU TELEPHERIQUE DU SALEVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Monnetier-Mornex.
GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE POUR L'EXPLOITATION DU TELEPHERIQUE DU SALEVE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 74100 à Étrembières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE POUR L'EXPLOITATION DU TELEPHERIQUE DU SALEVE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/12/2020 - 05/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE POUR L'EXPLOITATION DU TELEPHERIQUE DU SALEVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/12/2020 - 05/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Monnetier-Mornex. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE POUR L'EXPLOITATION DU TELEPHERIQUE DU SALEVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Telepherique Pas-De-L'echelle, Étrembières (74100) | PC Locaux | B793, B2469 | 8 323 m² | 117 m² | 2022/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des 3 Lacs Sur La Ficle, Monnetier-Mornex (74560) | PC Locaux | 0B705, 0B3278 | 27 284 m² | 725 m² | 2020/12/03 |
1 autorisation sur la période 03/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Monnetier-Mornex. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des 3 Lacs Sur La Ficle, Monnetier-Mornex (74560) | PD | 0B705, 0B3278 | 27 284 m² | 2020/12/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
