Présentation détaillée de GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Magny-en-Vexin.
Profil et organisation
GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 95420 à Magny-en-Vexin.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN compte 2
autorisations recensées
sur la période 20/05/2016 - 28/10/2019,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
20/05/2016 - 28/10/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
1 autorisation sur la période 20/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marines. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
1 autorisation sur la période 28/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Magny-en-Vexin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN ?
GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN ?
Le profil de GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VEXIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.