GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL - Autorisations d'urbanisme
Active
331232934
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Code 6533
|
Créée le 01/11/1984
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
- SIREN
- 331 232 934
- SIRET siège
- 331 232 934 00017
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/11/1984
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 06/10/2016
- Dernière autorisation
- 19/09/2023
Siège social
- Adresse
- 44 GRANDE RUE
- Commune
- 25190 CHAMESOL
- Département
- Doubs
Permis de construire de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Gr Grande Rue, Chamesol (25190) | PC Locaux | ZC43 | 9 730 m² | 3 755 m² | 2023/09/19 |
| 44 Grande Rue, Chamesol (25190) | PC Locaux | ZC43 | 9 730 m² | 2 917 m² | 2016/10/06 |
Permis d'aménager de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.