GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT - Permis de construire et DP

Active
327730396 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 06/07/1983

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrefontaine-les-Varans.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25510 à PIERREFONTAINE-LES-VARANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
06/07/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 02/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2014 - 02/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

2 autorisations sur la période 04/06/2014 - 02/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrefontaine-les-Varans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur Le Gros Chene, Pierrefontaine-les-Varans (25510) PC Locaux ZD17 65 400 m² 796 m² 2018/07/02
Le Chaucheux Sur Le Gros Chene, Pierrefontaine-les-Varans (25510) PC Locaux ZD90, ZD33 33 409 m² 1 020 m² 2014/06/04

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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