GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU - Permis de construire et DP

Active
503522112 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquesérière.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 31380 ROQUESERIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 26/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2013 - 26/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

2 autorisations sur la période 23/01/2013 - 26/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Roquesérière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Guillaoumarel, Roquesérière (31380) PC Locaux B355 12 372 m² 980 m² 2018/07/26
409 Rte De Gemil, Roquesérière (31380) PC Locaux B669, B471 3 191 m² 199 m² 2013/01/23

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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