GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET - Permis de construire et DP

Active
534029913 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2011

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Écorces.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25140 aux Écorces.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2017 - 10/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/07/2017 - 10/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

2 autorisations sur la période 21/07/2017 - 10/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Écorces.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Louvet Du Bas, Les Écorces (25140) PC Locaux AD195 717 m² 235 m² 2018/07/10
Pre Louvet Du Bas, Les Écorces (25140) PC Locaux AD10, AD5 17 615 m² 235 m² 2017/07/21

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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