GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT - Permis de construire et DP

Active
818355349 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2016

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levier.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25270 à LEVIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 03/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2016 - 03/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

2 autorisations sur la période 08/07/2016 - 03/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Levier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bas Du Plane, Levier (25270) PC Locaux ZB98 44 145 m² 1 500 m² 2025/07/03
Chemin N 3 Levier A Gevre Bas Du Plane, Levier (25270) PC Locaux ZB98 44 415 m² 411 m² 2016/07/08

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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