GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Provenchère.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25380 à PROVENCHERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/12/1994
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 20/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
3 autorisations sur la période 12/09/2013 - 20/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Provenchère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Roz- Aux Lochieres, Provenchère (25380) | PC Locaux | ZH27, ZH44 | 55 800 m² | 388 m² | 2022/08/20 |
| Ferme Du Rau, La Grange (25380) | PC Locaux | E33 | 65 000 m² | 300 m² | 2013/09/16 |
| Ferme Du Rau, Provenchère (25380) | PC Locaux | ZH26, ZH27 | 65 000 m² | 201 m² | 2013/09/12 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAUVAIS-FROIDEVAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.