GROUPE MONSENIOR - Permis de construire et DP

Active
920176278 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 05/10/2022

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de GROUPE MONSENIOR

GROUPE MONSENIOR est associé à 6 autorisations d'urbanisme en 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Confrançon.

Profil et organisation

GROUPE MONSENIOR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69002 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE MONSENIOR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
05/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE MONSENIOR

Activité d’urbanisme de GROUPE MONSENIOR

GROUPE MONSENIOR compte 6 autorisations recensées sur la période 13/05/2022 - 15/12/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE MONSENIOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

13/05/2022 - 15/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de GROUPE MONSENIOR

6 autorisations sur la période 13/05/2022 - 15/12/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Confrançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE MONSENIOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Foissiat (01340) PC Logement AB1093, AB1090 1 780 m² 568 m² 2022/12/15
0026 Route De Vandeins, Confrançon (01310) PC Logement AA139 6 971 m² 589 m² 2022/11/22
Fontaines, Saint-Rémy (01310) PC Logement 0A1261 12 510 m² 568 m² 2022/11/18
Rue Des Garines Le Bourg Est, Manziat (01570) PC Logement AH534, AH555 1 396 m² 568 m² 2022/10/06
462 Route Du College Saint Pierre, Marboz (01851) PC Logement 0D1977, 0D1873 3 506 m² 568 m² 2022/09/12
Rue De L'etang Marechal Curciat, Curciat-Dongalon (01560) PC Logement 0E816 574 m² 2022/05/13

Répartition géographique des autorisations de GROUPE MONSENIOR

Demandeurs comparables à GROUPE MONSENIOR

Sources des informations sur GROUPE MONSENIOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE MONSENIOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE MONSENIOR ?
GROUPE MONSENIOR est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE MONSENIOR ?
Le profil de GROUPE MONSENIOR recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE MONSENIOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE MONSENIOR concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE MONSENIOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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