GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
267006617 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 10/07/2001

Infos clés

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Gy.

Profil et organisation

GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 70000 à VESOUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
10/07/2001
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

Activité d’urbanisme de GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE compte 8 autorisations recensées sur la période 22/12/2017 - 19/03/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

22/12/2017 - 19/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

7 autorisations sur la période 22/12/2017 - 19/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Gy. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Avenue Carnot, Lure (70200) PC Locaux AK403, AK405 90 122 m² 119 m² 2025/03/19
90 Grande Rue, Gy (70700) DP Locaux E1174 8 211 m² 40 m² 2024/02/12
2 Rue Rene Heymes, Vesoul (70000) PC Locaux BC42, BC41 44 909 m² 3 227 m² 2020/10/28
2 Rue Rene Heymes, Vesoul (70000) DP Locaux BC42, BC43 103 845 m² 11 m² 2020/08/17
1 Grande Rue, Neurey-lès-la-Demie (70000) PC Locaux AB129, ZA32 18 808 m² 6 884 m² 2020/08/06
90 Grande Rue, Gy (70700) PC Locaux E1174 8 211 m² 1 067 m² 2020/04/27
441 Rue Du 13 Septembre 1944, Villersexel (70110) PC Locaux D353 3 714 m² 797 m² 2017/12/22

Permis de démolir de GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

1 autorisation sur la période 11/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Champlitte. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rue Des Capucins, Champlitte (70600) PD AL69 2020/09/11

Répartition géographique des autorisations de GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

Demandeurs comparables à GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

Sources des informations sur GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE ?
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE ?
Le profil de GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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