2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
6
GOURSOLL'IMMO est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Doubs.
GOURSOLL'IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Doubs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GOURSOLL'IMMO compte 16 autorisations recensées sur la période 26/04/2013 - 06/02/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GOURSOLL'IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 01/01/2014 - 16/06/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Doubs. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GOURSOLL'IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Route Nationnale 57 A L Ambouchi, La Cluse-et-Mijoux (25300) | PC Locaux | A664, A809 | 3 562 m² | 961 m² | 2015/01/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 26/04/2013 - 06/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Aubonne. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Magasin, Censeau (39250) | PA | ZA302, ZA303 | 7 481 m² | 2026/02/06 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vouivre, Crotenay (39300) | PA | ZI61, ZI62 | 5 400 m² | 2024/05/06 |
| Vers Chez Putillet, Foncine-le-Haut (39460) | PA | D1, D2 | 5 654 m² | 2024/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vierge, Flangebouche (25390) | PA | AC219, AC241 | 27 234 m² | 2023/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Buraco L'oie De La Ville, Doubs (25300) | PA | AD309, AD314 | 1 790 m² | 2016/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Lallebois Premier Plain, Aubonne (25520) | PA | C717 | — | 2013/04/26 |
9 communes - 2 départements - 1 région
Doubs
4 autorisations
La Cluse-et-Mijoux
3 autorisations
Aubonne
2 autorisations
Gilley
2 autorisations
Censeau
1 autorisation
Crotenay
1 autorisation
Flangebouche
1 autorisation
Foncine-le-Haut
1 autorisation
Pontarlier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
