GAEC SOUS LA ROCHE - Permis de construire et DP

Active
509093803 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2008

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SOUS LA ROCHE

GAEC SOUS LA ROCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtelblanc.

Profil et organisation

GAEC SOUS LA ROCHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25240 à CHATELBLANC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SOUS LA ROCHE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SOUS LA ROCHE

Activité d’urbanisme de GAEC SOUS LA ROCHE

GAEC SOUS LA ROCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 11/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SOUS LA ROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/03/2013 - 11/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SOUS LA ROCHE

2 autorisations sur la période 04/03/2013 - 11/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Châtelblanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SOUS LA ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Devant Le Tartre, Châtelblanc (25240) PC Locaux ZB45, ZB48 103 052 m² 289 m² 2019/02/11
Rte Des Essarts, Châtelblanc (25240) DP Locaux AB147 1 990 m² 15 m² 2013/03/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC SOUS LA ROCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC SOUS LA ROCHE

Sources des informations sur GAEC SOUS LA ROCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SOUS LA ROCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SOUS LA ROCHE ?
GAEC SOUS LA ROCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SOUS LA ROCHE ?
Le profil de GAEC SOUS LA ROCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SOUS LA ROCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SOUS LA ROCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SOUS LA ROCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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