GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE - Permis de construire et DP

Active
494046089 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2007

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Plains-et-Grands-Essarts.

Profil et organisation

GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25470 aux Plains-et-Grands-Essarts.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

Activité d’urbanisme de GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2019 - 28/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/05/2019 - 28/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

1 autorisation sur la période 28/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Plains-et-Grands-Essarts.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Quinze Semaines, Les Plains-et-Grands-Essarts (25470) PC Locaux B202, B201 13 940 m² 656 m² 2019/05/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

Sources des informations sur GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE ?
GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE ?
Le profil de GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RONDOT CARINE ET CHRISTOPHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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