2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC ROGNON DU THEVEROT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Gras.
GAEC ROGNON DU THEVEROT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25570 à Grand'Combe-Châteleu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC ROGNON DU THEVEROT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2014 - 03/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROGNON DU THEVEROT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/08/2014 - 03/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Gras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROGNON DU THEVEROT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Le Theverot, Les Gras (25790) | PC Locaux | ZM18, ZM19 | 47 040 m² | 458 m² | 2020/12/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Le Thevrot, Les Gras (25790) | PC Locaux | ZM18P1, ZM18P2 | 5 216 m² | 708 m² | 2014/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
