GAEC ROGNON DU THEVEROT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC ROGNON DU THEVEROT
GAEC ROGNON DU THEVEROT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Gras.
Profil et organisation
GAEC ROGNON DU THEVEROT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25570 GRAND COMBE CHATELEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC ROGNON DU THEVEROT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/03/2006
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC ROGNON DU THEVEROT
Activité d’urbanisme de GAEC ROGNON DU THEVEROT
GAEC ROGNON DU THEVEROT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2014 - 03/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROGNON DU THEVEROT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC ROGNON DU THEVEROT
2 autorisations sur la période 11/08/2014 - 03/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Les Gras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROGNON DU THEVEROT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Le Theverot, Les Gras (25790) | PC Locaux | ZM18, ZM19 | 47 040 m² | 458 m² | 2020/12/03 |
| 2 Le Thevrot, Les Gras (25790) | PC Locaux | ZM18P1, ZM18P2 | 5 216 m² | 708 m² | 2014/08/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC ROGNON DU THEVEROT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC ROGNON DU THEVEROT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC ROGNON DU THEVEROT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.