GAEC RECONNU DUGROSBUIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DUGROSBUIS
GAEC RECONNU DUGROSBUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cormoz.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DUGROSBUIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01560 à CORMOZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DUGROSBUIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/09/1983
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DUGROSBUIS
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DUGROSBUIS
GAEC RECONNU DUGROSBUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2017 - 24/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DUGROSBUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DUGROSBUIS
2 autorisations sur la période 12/03/2017 - 24/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Cormoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DUGROSBUIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grosbuis, Cormoz (01560) | PC Locaux | ZM138, ZM35 | 44 881 m² | 558 m² | 2018/05/24 |
| Grobuis, Cormoz (01560) | PC Locaux | ZM138 | 4 282 m² | 95 m² | 2017/03/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DUGROSBUIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DUGROSBUIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DUGROSBUIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.