GAEC RECONNU DES FORTES TERRES - Permis de construire et DP

Active
505076141 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

GAEC RECONNU DES FORTES TERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haute-Amance.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES FORTES TERRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 52600 HAUTE-AMANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES FORTES TERRES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

GAEC RECONNU DES FORTES TERRES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2018 - 27/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES FORTES TERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2018 - 27/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

2 autorisations sur la période 28/02/2018 - 27/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Haute-Amance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES FORTES TERRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Haute-Amance (52600) PC Locaux 245 m² 2021/07/27
Les Fortes Terres, Haute-Amance (52600) PC Locaux ZI149, ZI146 102 531 m² 1 354 m² 2018/02/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES FORTES TERRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES FORTES TERRES ?
GAEC RECONNU DES FORTES TERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES FORTES TERRES ?
Le profil de GAEC RECONNU DES FORTES TERRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES FORTES TERRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES FORTES TERRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES FORTES TERRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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