GAEC RECONNU DE LA VIE PONT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
GAEC RECONNU DE LA VIE PONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapelle-d'Huin.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DE LA VIE PONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25270 CHAPELLE-D'HUIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2013
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
GAEC RECONNU DE LA VIE PONT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2015 - 09/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA VIE PONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
2 autorisations sur la période 13/04/2015 - 09/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chapelle-d'Huin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA VIE PONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A La Petite Croix, Chapelle-d'Huin (25270) | PC Locaux | ZE19 | 11 450 m² | 612 m² | 2015/10/09 |
| Ld Les Sarrues, Chapelle-d'Huin (25270) | PC Locaux | ZS22 | 76 920 m² | 392 m² | 2015/04/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.