GAEC RECONNU CHATRAS - Permis de construire et DP

Active
345327399 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1988

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU CHATRAS

GAEC RECONNU CHATRAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Viéthorey.

Profil et organisation

GAEC RECONNU CHATRAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25340 VIETHOREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU CHATRAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU CHATRAS

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU CHATRAS

GAEC RECONNU CHATRAS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2019 - 20/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU CHATRAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2019 - 20/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU CHATRAS

2 autorisations sur la période 12/06/2019 - 20/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Viéthorey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU CHATRAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Du Château D'eau, Viéthorey (25340) DP Locaux ZE38 2 300 m² 650 m² 2026/06/20
Malplanche, Viéthorey (25340) PC Locaux ZF22 145 680 m² 2 222 m² 2019/06/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU CHATRAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU CHATRAS

Sources des informations sur GAEC RECONNU CHATRAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU CHATRAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU CHATRAS ?
GAEC RECONNU CHATRAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU CHATRAS ?
Le profil de GAEC RECONNU CHATRAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU CHATRAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU CHATRAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU CHATRAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides