GAEC MOYSE DE LA VIGNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC MOYSE DE LA VIGNE
GAEC MOYSE DE LA VIGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlebon.
Profil et organisation
GAEC MOYSE DE LA VIGNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25500 à MONTLEBON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC MOYSE DE LA VIGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1995
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC MOYSE DE LA VIGNE
Activité d’urbanisme de GAEC MOYSE DE LA VIGNE
GAEC MOYSE DE LA VIGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2017 - 16/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MOYSE DE LA VIGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC MOYSE DE LA VIGNE
2 autorisations sur la période 09/10/2017 - 16/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montlebon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MOYSE DE LA VIGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vigne, Montlebon (25500) | PC Locaux | ZB60, ZB63 | 97 173 m² | 592 m² | 2024/01/16 |
| La Vigne, Montlebon (25500) | PC Locaux | ZB63, ZB65 | 12 203 m² | 1 132 m² | 2017/10/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC MOYSE DE LA VIGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC MOYSE DE LA VIGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC MOYSE DE LA VIGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.