GAEC LE MONT CHAUFFE - Permis de construire et DP

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328038401 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 22/08/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE MONT CHAUFFE

GAEC LE MONT CHAUFFE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Abondance.

Profil et organisation

GAEC LE MONT CHAUFFE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74360 à ABONDANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE MONT CHAUFFE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
22/08/1983

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE MONT CHAUFFE

Activité d’urbanisme de GAEC LE MONT CHAUFFE

GAEC LE MONT CHAUFFE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2015 - 18/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MONT CHAUFFE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2015 - 18/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE MONT CHAUFFE

2 autorisations sur la période 18/02/2015 - 18/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Abondance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MONT CHAUFFE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Chemin Des Contamines, Abondance (74360) PC Locaux E129, E130 3 678 m² 1 785 m² 2025/04/18
Le Mont, Abondance (74360) PC Locaux 0E131, 0E130 6 762 m² 335 m² 2015/02/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MONT CHAUFFE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE MONT CHAUFFE

Sources des informations sur GAEC LE MONT CHAUFFE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE MONT CHAUFFE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE MONT CHAUFFE ?
GAEC LE MONT CHAUFFE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE MONT CHAUFFE ?
Le profil de GAEC LE MONT CHAUFFE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE MONT CHAUFFE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE MONT CHAUFFE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE MONT CHAUFFE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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