GAEC LE FERME DE BORNETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de GAEC LE FERME DE BORNETTE
GAEC LE FERME DE BORNETTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menthonnex-en-Bornes.
Profil et organisation
GAEC LE FERME DE BORNETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74350 à MENTHONNEX-EN-BORNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LE FERME DE BORNETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/09/1989
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LE FERME DE BORNETTE
Activité d’urbanisme de GAEC LE FERME DE BORNETTE
GAEC LE FERME DE BORNETTE compte 6 autorisations recensées sur la période 31/08/2015 - 21/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE FERME DE BORNETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LE FERME DE BORNETTE
6 autorisations sur la période 31/08/2015 - 21/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Menthonnex-en-Bornes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE FERME DE BORNETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 156 Chemin De La Cote, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B1883, 0B1880 | 18 520 m² | 470 m² | 2025/10/21 |
| La Cote, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B1896, 0B1894 | — | 426 m² | 2021/12/28 |
| La Cote, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B217, 0B212 | 18 816 m² | 539 m² | 2015/12/22 |
| La Cote, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B1368, 0B261 | 21 841 m² | 2 046 m² | 2015/12/22 |
| La Cote, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B1785 | — | 426 m² | 2015/08/31 |
| La Cote, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B1785 | 2 320 m² | 426 m² | 2015/08/31 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LE FERME DE BORNETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LE FERME DE BORNETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LE FERME DE BORNETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.