GAEC LES MONTAGNARDS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Haute-Savoie (74)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC LES MONTAGNARDS
GAEC LES MONTAGNARDS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Combloux.
Profil et organisation
GAEC LES MONTAGNARDS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 74920 COMBLOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES MONTAGNARDS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/11/1991
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES MONTAGNARDS
Activité d’urbanisme de GAEC LES MONTAGNARDS
GAEC LES MONTAGNARDS compte 10 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 07/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES MONTAGNARDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES MONTAGNARDS
10 autorisations sur la période 04/01/2013 - 07/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Combloux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES MONTAGNARDS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Combloux (74920) | PC Locaux | — | — | 32 m² | 2019/12/07 |
| Adresse Non Renseignée, Combloux (74920) | PC Logement | — | — | 167 m² | 2019/08/01 |
| Chef Lieu, Praz-sur-Arly (74120) | PC Logement | A3341 | 1 193 m² | 384 m² | 2014/10/01 |
| Zac De Plan Mouille, Combloux (74920) | PC Locaux | B5421, B5426 | 3 588 m² | 965 m² | 2014/09/09 |
| Zac Plan Mouille Plan Mouille, Combloux (74920) | PC Locaux | B5569, B5499 | 2 000 m² | 871 m² | 2014/05/06 |
| 125 Rte Du Lycee, Combloux (74920) | PC Locaux | B1321, B2723 | 13 500 m² | 32 m² | 2014/04/16 |
| Sous Plan Perret, Combloux (74920) | DP Locaux | B3821 | — | 14 m² | 2014/04/15 |
| Zac De Plan Mouille, Combloux (74920) | PC Locaux | B5551, B5592 | 1 300 m² | 319 m² | 2013/10/22 |
| Plan Mouille, Combloux (74920) | PC Locaux | B5429, B5487 | 2 112 m² | 110 m² | 2013/05/24 |
| 23 Zac De Plan Mouille, Combloux (74920) | PC Locaux | B5416, B5423 | 1 100 m² | 405 m² | 2013/01/04 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES MONTAGNARDS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES MONTAGNARDS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES MONTAGNARDS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.