EARL DUVERNAY est associé à 33 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 33 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Reignier-Ésery.
Profil et organisation
EARL DUVERNAY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74930 à Scientrier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EARL DUVERNAY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1996
Effectif (2024)
3-5 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de EARL DUVERNAY
Activité d’urbanisme de EARL DUVERNAY
EARL DUVERNAY compte 33
autorisations recensées
sur la période 14/01/2013 - 04/11/2021,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DUVERNAY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
33
Période couverte
14/01/2013 - 04/11/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Évolution annuelle des autorisations de EARL DUVERNAY
EARL DUVERNAY apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de EARL DUVERNAY
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2021
1
0 %
1
0
0
2020
1
0 %
1
0
0
2019
1
0 %
1
0
0
2018
1
-83,3 %
1
0
0
2017
6
+100,0 %
6
0
0
2016
3
-50,0 %
3
0
0
2015
6
-40,0 %
6
0
0
2014
10
+150,0 %
10
0
0
2013
4
-
4
0
0
Permis de construire et DP de EARL DUVERNAY
33 autorisations sur la période 14/01/2013 - 04/11/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Reignier-Ésery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DUVERNAY dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DUVERNAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DUVERNAY ?
EARL DUVERNAY est associé à 33 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DUVERNAY ?
Le profil de EARL DUVERNAY recense 33 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DUVERNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DUVERNAY concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DUVERNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.