EARL DUVERNAY - Permis de construire et DP

Active
408601938 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

33

Présentation détaillée de EARL DUVERNAY

EARL DUVERNAY est associé à 33 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 33 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Reignier-Ésery.

Profil et organisation

EARL DUVERNAY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74930 à SCIENTRIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DUVERNAY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1996
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DUVERNAY

Activité d’urbanisme de EARL DUVERNAY

EARL DUVERNAY compte 33 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 04/11/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DUVERNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

33

Période couverte

14/01/2013 - 04/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Évolution annuelle des autorisations de EARL DUVERNAY

EARL DUVERNAY apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de EARL DUVERNAY
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 0 % 1 0 0
2019 1 0 % 1 0 0
2018 1 -83,3 % 1 0 0
2017 6 +100,0 % 6 0 0
2016 3 -50,0 % 3 0 0
2015 6 -40,0 % 6 0 0

Permis de construire et DP de EARL DUVERNAY

33 autorisations sur la période 14/01/2013 - 04/11/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Reignier-Ésery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DUVERNAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Champ De La Croix Potex, Scientrier (74930) PC Locaux 0A840, 0A839 54 306 m² 586 m² 2021/11/04
1234 Route De Thonon Potex, Scientrier (74930) PC Locaux 0A840, 0A839 50 613 m² 260 m² 2020/04/06
Adresse Non Renseignée, Scientrier (74930) PC Locaux 30 m² 2019/07/29
Adresse Non Renseignée, Scientrier (74930) PC Locaux 513 m² 2018/10/11
Route Du Foron, Reignier-Ésery (74930) PC Logement C563 2 340 m² 764 m² 2017/09/21
1234 Route De Thonon, Scientrier (74930) PC Locaux A938 50 613 m² 348 m² 2017/06/19
365 Route De Bidaille, Scientrier (74930) DP Locaux C1152 15 096 m² 399 m² 2017/05/23
62 Rue Des Ecoles, Scientrier (74930) PC Locaux ZC85 10 233 m² 245 m² 2017/05/16
96 Route Du Bois Bizot, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux D537 123 m² 2017/04/07
229 Chemin De Saint Romain, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux D710 4 414 m² 408 m² 2017/03/13
Adresse Non Renseignée, Reignier-Ésery (74930) PC Logement 1 527 m² 2016/08/06
Adresse Non Renseignée, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux 804 m² 2016/05/26
Les Carres, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux H816, H817 212 703 m² 150 m² 2016/04/28
144 Chemi Du Chenal, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux C803 154 m² 2015/11/09
715 Route De Menthonnex Bornettaz, Arbusigny (74930) PC Locaux OE626 99 m² 2015/11/03
1496 Route Des Rocailles, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux E378, E380 30 m² 2015/09/17
1032 Route De Bidaille, Scientrier (74930) PC Locaux C1003, C1284 6 088 m² 6 088 m² 2015/08/10
22 Rue Du Bois Bizot, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux D458, D831 82 m² 2015/06/03
19 Route Des Cretes, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux A1779 100 m² 2015/04/21
Chem Des Rossets Les Rossets, Pers-Jussy (74930) PC Locaux E780 41 804 m² 39 m² 2014/11/07
1402 Rte De Bidaille, Scientrier (74930) PC Locaux C790, C788 38 583 m² 1 830 m² 2014/07/04
309 Rte De Cevins Rosset, Pers-Jussy (74930) PC Logement A2405 10 254 m² 258 m² 2014/06/17
Terres Vagues, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux G329 903 m² 2014/06/10
Terres Vagues, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux G1292, G1294 1 866 m² 2014/06/10
415 Rte Des Fins, Pers-Jussy (74930) PC Locaux C302, C1090 14 006 m² 214 m² 2014/06/10
769 Rue De La Gare, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux F1544, F1542 54 m² 2014/04/15
Imp De Chez Le Prince, Reignier-Ésery (74930) PC Logement F2890 476 m² 2014/03/03
502 Rte De Bidaille, Scientrier (74930) PC Locaux C943, C945 2 153 m² 206 m² 2014/02/19
160 Grande Rue, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux F555 43 m² 2014/02/03
Adresse Non Renseignée, Pers-Jussy (74930) PC Logement 97 m² 2013/09/23
Rue Des Ecoles, Scientrier (74930) PC Locaux ZC77, ZC79 12 124 m² 396 m² 2013/06/04
Zac De L'eculaz, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux D819, D835 522 m² 2013/03/30
Zac De L'eculaz, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux D825, D827 517 m² 2013/01/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DUVERNAY

Demandeurs comparables à EARL DUVERNAY

Sources des informations sur EARL DUVERNAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DUVERNAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DUVERNAY ?
EARL DUVERNAY est associé à 33 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DUVERNAY ?
Le profil de EARL DUVERNAY recense 33 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DUVERNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DUVERNAY concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DUVERNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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