GAEC LA FERME SOUS LE BOIS - Autorisations d'urbanisme
Active
801913740
|
Code 6533
|
Créée le 01/04/2014
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC LA FERME SOUS LE BOIS
- SIREN
- 801 913 740
- SIRET siège
- 801 913 740 00016
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/04/2014
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 16/09/2021
- Dernière autorisation
- 11/09/2025
Siège social
- Adresse
- 4 SOUS LE BOIS
- Commune
- 25390 GUYANS-VENNES
- Département
- Doubs
Permis de construire de GAEC LA FERME SOUS LE BOIS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Sous Le Bois, Guyans-Vennes (25390) | PC Locaux | ZR11, ZR72 | 105 098 m² | 2 946 m² | 2025/09/11 |
| Les Sept Poix, Guyans-Vennes (25390) | PC Locaux | ZR10, ZR11 | 107 360 m² | 2 654 m² | 2021/09/16 |
Permis d'aménager de GAEC LA FERME SOUS LE BOIS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC LA FERME SOUS LE BOIS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.