2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC GAINNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noroy-le-Bourg.
GAEC GAINNET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70000 à Noroy-le-Bourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC GAINNET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 15/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GAINNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/04/2014 - 15/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Noroy-le-Bourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GAINNET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Corne Au Clerc, Noroy-le-Bourg (70000) | PC Locaux | ZM434 | 147 650 m² | 250 m² | 2016/03/15 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cr 14 Dit De Montjustin La Pettruse, Noroy-le-Bourg (70000) | PC Locaux | ZL12, ZL10 | 59 440 m² | 420 m² | 2014/04/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
