GAEC GAINNET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC GAINNET
GAEC GAINNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noroy-le-Bourg.
Profil et organisation
GAEC GAINNET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70000 à NOROY-LE-BOURG.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC GAINNET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1985
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC GAINNET
Activité d’urbanisme de GAEC GAINNET
GAEC GAINNET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 15/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GAINNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC GAINNET
2 autorisations sur la période 18/04/2014 - 15/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Noroy-le-Bourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GAINNET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Corne Au Clerc, Noroy-le-Bourg (70000) | PC Locaux | ZM434 | 147 650 m² | 250 m² | 2016/03/15 |
| Cr 14 Dit De Montjustin La Pettruse, Noroy-le-Bourg (70000) | PC Locaux | ZL12, ZL10 | 59 440 m² | 420 m² | 2014/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC GAINNET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC GAINNET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC GAINNET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.