GAEC FRANCOIS JCD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC FRANCOIS JCD
GAEC FRANCOIS JCD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnétage.
Profil et organisation
GAEC FRANCOIS JCD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25210 au Russey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC FRANCOIS JCD
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1990
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC FRANCOIS JCD
Activité d’urbanisme de GAEC FRANCOIS JCD
GAEC FRANCOIS JCD compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2026 - 31/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FRANCOIS JCD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC FRANCOIS JCD
2 autorisations sur la période 31/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bonnétage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FRANCOIS JCD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Les Marchands, Le Russey (25210) | PC Locaux | D794, E190 | 19 738 m² | 550 m² | 2026/07/31 |
| 5 Les Marchands, Bonnétage (25210) | PC Locaux | D794, E190 | 19 738 m² | 550 m² | 2026/07/31 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC FRANCOIS JCD
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC FRANCOIS JCD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC FRANCOIS JCD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.