GAEC DU VIEUX MOULIN - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU VIEUX MOULIN
GAEC DU VIEUX MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouhans-lès-Lure.
Profil et organisation
GAEC DU VIEUX MOULIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 70200 BOUHANS-LES-LURE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU VIEUX MOULIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2006
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU VIEUX MOULIN
Activité d’urbanisme de GAEC DU VIEUX MOULIN
GAEC DU VIEUX MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2021 - 13/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VIEUX MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU VIEUX MOULIN
2 autorisations sur la période 02/04/2021 - 13/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bouhans-lès-Lure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VIEUX MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bouhans-lès-Lure (70200) | PC Locaux | ZE70 | 26 500 m² | 109 m² | 2022/06/13 |
| Route De Lure En Lache Du Tue, Bouhans-lès-Lure (70200) | PC Locaux | ZE70 | 26 500 m² | 960 m² | 2021/04/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VIEUX MOULIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU VIEUX MOULIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU VIEUX MOULIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.