GAEC DU TILLERET - Permis de construire et DP

Active
432192763 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 17/07/2000

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU TILLERET

GAEC DU TILLERET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clucy.

Profil et organisation

GAEC DU TILLERET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39110 à Clucy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TILLERET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
17/07/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLERET

Activité d’urbanisme de GAEC DU TILLERET

GAEC DU TILLERET compte 3 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 02/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TILLERET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/07/2013 - 02/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLERET

3 autorisations sur la période 25/07/2013 - 02/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Clucy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TILLERET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Le Tilleret, Clucy (39110) PC Locaux ZD39 20 124 m² 158 m² 2026/07/02

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Tilleret, Clucy (39110) PC Locaux ZD39 20 124 m² 1 339 m² 2018/04/18

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Le Tilleret, Clucy (39110) PC Locaux ZD39, ZD42P 20 124 m² 1 272 m² 2013/07/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TILLERET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU TILLERET

Sources des informations sur GAEC DU TILLERET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TILLERET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TILLERET ?
GAEC DU TILLERET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TILLERET ?
Le profil de GAEC DU TILLERET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TILLERET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TILLERET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TILLERET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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