GAEC DU MOURET - Permis de construire et DP

Active
913157632 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2022

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU MOURET

GAEC DU MOURET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levier.

Profil et organisation

GAEC DU MOURET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25270 à Levier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MOURET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MOURET

Activité d’urbanisme de GAEC DU MOURET

GAEC DU MOURET compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2026 - 18/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOURET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/03/2026 - 18/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MOURET

1 autorisation sur la période 18/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Levier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOURET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MOURET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU MOURET

Sources des informations sur GAEC DU MOURET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MOURET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MOURET ?
GAEC DU MOURET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MOURET ?
Le profil de GAEC DU MOURET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MOURET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MOURET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MOURET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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