GAEC DU GOUSSON - Permis de construire et DP

Active
539254433 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU GOUSSON

GAEC DU GOUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longevilles-Mont-d'Or.

Profil et organisation

GAEC DU GOUSSON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25370 LONGEVILLES-MONT-D OR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GOUSSON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GOUSSON

Activité d’urbanisme de GAEC DU GOUSSON

GAEC DU GOUSSON compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2015 - 10/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GOUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2015 - 10/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GOUSSON

2 autorisations sur la période 16/04/2015 - 10/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Longevilles-Mont-d'Or.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GOUSSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Les Seignots, Longevilles-Mont-d'Or (25370) PC Locaux ZE101 5 699 m² 536 m² 2018/09/10
Sous Les Seignots, Longevilles-Mont-d'Or (25370) PC Locaux ZE102, ZE101 6 692 m² 527 m² 2015/04/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GOUSSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU GOUSSON

Sources des informations sur GAEC DU GOUSSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GOUSSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GOUSSON ?
GAEC DU GOUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GOUSSON ?
Le profil de GAEC DU GOUSSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GOUSSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GOUSSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GOUSSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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