GAEC DU CLOS ROY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU CLOS ROY
GAEC DU CLOS ROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Barboux.
Profil et organisation
GAEC DU CLOS ROY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25210 au Barboux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU CLOS ROY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU CLOS ROY
Activité d’urbanisme de GAEC DU CLOS ROY
GAEC DU CLOS ROY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2019 - 14/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLOS ROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU CLOS ROY
2 autorisations sur la période 26/08/2019 - 14/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Barboux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLOS ROY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Clos Roy, Le Barboux (25210) | PC Locaux | B561 | 4 212 m² | 930 m² | 2020/09/14 |
| 13 Rte De La Partie De Bise, Le Barboux (25210) | PC Locaux | A29, A27 | 45 223 m² | 818 m² | 2019/08/26 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CLOS ROY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU CLOS ROY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU CLOS ROY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.