GAEC DU CHAMP DEVANT - Permis de construire et DP

Active
321861692 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1981

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU CHAMP DEVANT

GAEC DU CHAMP DEVANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Gras.

Profil et organisation

GAEC DU CHAMP DEVANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25790 aux Gras.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHAMP DEVANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1981

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP DEVANT

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHAMP DEVANT

GAEC DU CHAMP DEVANT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2025 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAMP DEVANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2025 - 06/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP DEVANT

1 autorisation sur la période 06/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Gras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAMP DEVANT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHAMP DEVANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU CHAMP DEVANT

Sources des informations sur GAEC DU CHAMP DEVANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHAMP DEVANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHAMP DEVANT ?
GAEC DU CHAMP DEVANT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHAMP DEVANT ?
Le profil de GAEC DU CHAMP DEVANT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHAMP DEVANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHAMP DEVANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHAMP DEVANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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