GAEC DU BROUCARON - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Haute-Garonne (31)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU BROUCARON
GAEC DU BROUCARON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alan.
Profil et organisation
GAEC DU BROUCARON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 31420 PEYROUZET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU BROUCARON
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1989
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU BROUCARON
Activité d’urbanisme de GAEC DU BROUCARON
GAEC DU BROUCARON compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2020 - 27/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BROUCARON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU BROUCARON
2 autorisations sur la période 09/06/2020 - 27/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Alan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BROUCARON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin A Vent, Alan (31420) | PC Locaux | WB199, WB200 | 42 460 m² | 2 m² | 2024/09/27 |
| Moulin A Vent, Alan (31420) | PC Locaux | WB201 | 29 411 m² | 415 m² | 2020/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BROUCARON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU BROUCARON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU BROUCARON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.