3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU BROUCARON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alan.
GAEC DU BROUCARON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31420 à Peyrouzet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU BROUCARON compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2020 - 27/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BROUCARON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2020 - 27/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Alan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BROUCARON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin A Vent, Alan (31420) | PC Locaux | WB199, WB200 | 42 460 m² | 2 m² | 2024/09/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin A Vent, Alan (31420) | PC Locaux | WB201 | 29 411 m² | 415 m² | 2020/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.